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Questions avec réponses

22 questions

1. Question n° 25395 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   18/11/2021

   Pertinence

2. Question n° 24380 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Vaccination de professeurs des lycées français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   16/09/2021

   Pertinence

3. Question n° 23962 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Frais de scolarité pour les enfants à besoins particuliers scolarisés à temps partiel à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   22/07/2021

   Pertinence

4. Question n° 23576 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/07/2021

   Pertinence

5. Question n° 16454 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Aide sociale exceptionnelle accordée aux Français de l'étranger en difficulté

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   04/06/2020

   Pertinence

6. Question n° 16196 posée par M. Robert del Picchia

   Mise en oeuvre du plan de soutien en association avec les conseillers consulaires

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/05/2020

   Pertinence

7. Question n° 15523 posée par M. Olivier Cadic

   Enseignants détachés à l'étranger et rentrés en France sans autorisation

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   23/04/2020

   Pertinence

8. Question n° 15229 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Établissements français à l'étranger et situation des parents d'élèves dans le cadre de l'épidémie de coronavirus

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   09/04/2020

   Pertinence

9. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   13/02/2020

   Pertinence

10. Question n° 13090 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Modalités de versement de l'avantage familial par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    14/11/2019

    Pertinence