Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 00018 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0262S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation des enseignants contractuels de la MICEL en Turquie

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09764 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Déconventionnement du lycée français de Mexico

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10860 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Majorations familiales pour les enseignants détachés de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger ayant un enfant handicapé

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11457 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Assiette de la contribution sur les frais de scolarité

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11953 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Composition des instances des établissements scolaires relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger suite aux élections consulaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12017 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation du lycée français de Mexico

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13730 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves et extension des bonifications indiciaires et indemnités de sujétion spéciale pour les personnels des établissements scolaires hors de France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14277 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Modalités d'imposition des personnels non-diplomates travaillant à l'étranger pour le compte de notre réseau

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14537 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conséquences de la baisse du rouble

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible