Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 07979 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Extension du « Pass culture » aux jeunes Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

27/07/2023
Pertinence
Question n° 01973 posée par M. Yan Chantrel

Campagne 2022 de subventions aux associations de français langue maternelle

Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

28/07/2022
Pertinence
Question n° 22713 posée par M. Ronan Le Gleut

Fermeture de l'institut français de Valence

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/05/2021
Pertinence
Question n° 19688 posée par M. Ronan Le Gleut

Rendre accessible France Télévision aux Français établis hors de France

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 15986 posée par M. Ronan Le Gleut

Rendre accessible France Télévision aux Français établis hors de France

Réponse du Ministère de la culture

14/05/2020
Pertinence
Question n° 01989 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Rapprochement de l'institut français et de la fondation alliance française

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/11/2017
Pertinence
Question n° 22895 posée par M. Jean-Yves Leconte

Résultat financier de la vente du palais Clam-Gallas à Vienne

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/07/2016
Pertinence
Question n° 17334 posée par M. Jean-Yves Leconte

Conditions de la vente du palais Clam-Gallas à Vienne

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/07/2015
Pertinence
Question n° 14632 posée par Mme Patricia Schillinger

Promotion de la francophonie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

29/01/2015
Pertinence
Question n° 11449 posée par M. Richard Yung

Projet de vente du palais Clam Gallas

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

01/05/2014
Pertinence