Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 09687 posée par Mme Hélène Lipietz

Promotion de la langue française

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09517 posée par Mme Brigitte Bout

Situation de l'école française de Tachkent

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

09/07/2009
Pertinence
Question n° 15379 posée par Mme Christiane Kammermann

Enseignement du français dans le monde

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

30/12/2004
Pertinence
Question n° 04095 posée par M. André Fosset

Application de la loi portant création de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/12/1993
Pertinence
Question n° 19497 posée par M. Henri Collette

Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

16/01/1992
Pertinence
Question n° 18223 posée par M. Jacques Habert

Installation à Nantes de l'agence pour l'enseignement du français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/10/1991
Pertinence
Question n° 17873 posée par M. Paul d'Ornano

Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Premier ministre

17/10/1991
Pertinence
Question n° 14850 posée par M. Xavier de Villepin

Gratuité de l'enseignement du français pour les enfants des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/04/1991
Pertinence
Question n° 00629 posée par M. Olivier Roux

Présence culturelle française au Danemark : promotion

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/07/1988
Pertinence
Question n° 03038 posée par M. Jacques Habert

Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1986
Pertinence