Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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622 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

545 questions

  1. Question n° 00322 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'étranger: situation des recrutés locaux en Espagne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00871 posée par Mme Hélène Luc

    Personnels en poste à l'étranger: exercice du droit syndical

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01823 posée par M. Marcel Vidal

    Instituts français dans le monde

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02287 posée par M. Charles de Cuttoli

    Mobilité des personnels de l'éducation nationale en République fédérale d'Allemagne (RFA)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03038 posée par M. Jacques Habert

    Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03468 posée par M. Charles de Cuttoli

    Création d'un conseil régional des établissements français d'enseignement au Maroc

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03574 posée par M. Paul d'Ornano

    Enseignement français à l'étranger: recrutés locaux en Belgique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03587 posée par M. Jean Barras

    Conseil supérieur des Français de l'étranger: droit en matière d'information

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04128 posée par M. Charles de Cuttoli

    Exercice du droit syndical à l'étranger: décharges de service dans les établissements culturels et d'enseignement

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible