Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
-
Question n° 19688 posée par M. Ronan Le Gleut
Rendre accessible France Télévision aux Français établis hors de France
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 16861 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Critères d'homologation des établissements scolaires au sein de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 19992 posée par M. Richard Yung
Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 19994 posée par M. Richard Yung
Accompagnement de CampusFrance dans les démarches des élèves et étudiants de nationalité française scolarisés dans les systèmes scolaire et universitaire étrangers
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 17812 posée par M. Robert del Picchia
Projet « ciné-lycée » à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 05268 posée par M. Richard Yung
Décret n° 2007-1796 relatif à la cotisation et à la contribution dues pour la couverture des charges de pensions des fonctionnaires détachés
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence