Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 12839 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement français à l'étranger (Espagne) : gratuité des écolages pour les enseignants résidents

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/12/1990
Pertinence
Question n° 0401G posée par M. Hubert Durand-Chastel

Revendications des enseignants des établissements français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires européennes

10/11/2000
Pertinence
Question n° 35623 posée par M. Robert del Picchia

Les dysfonctionnements du lycée français de Sao Paulo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/10/2001
Pertinence
Question n° 00795 posée par M. Christian Cointat

Agence pour l'enseignement français à l'étranger : majorations familiales

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/07/2002
Pertinence
Question n° 20418 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Evolution de l'ISVL des enseignants au Brésil

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/11/2005
Pertinence
Question n° 04936 posée par M. Robert del Picchia

Avantage familial pour les personnels de l'État à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/06/2008
Pertinence
Question n° 05797 posée par M. Philippe Dallier

Paiement des allocations familiales pour les Français de l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/10/2008
Pertinence
Question n° 06415 posée par M. Robert del Picchia

Majorations familiales et avantages familiaux des différents personnels de l'État à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

27/11/2008
Pertinence
Question n° 08386 posée par Mme Claudine Lepage

Destination des majorations familiales des personnels de l'État français et de ses établissements publics en poste à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/04/2009
Pertinence
Question n° 08840 posée par M. Robert del Picchia

Statut juridique des majorations familiales des personnels à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/05/2009
Pertinence