Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

192 questions

  1. Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02287 posée par M. Charles de Cuttoli

    Mobilité des personnels de l'éducation nationale en République fédérale d'Allemagne (RFA)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03038 posée par M. Jacques Habert

    Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06150 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Enseignement français à l'étranger: préparation de la rentrée 1987-1988

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06558 posée par M. Jean Barras

    Titularisation des personnels des catégories C et D en poste dans les établissements d'enseignement français du Maroc

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00383 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignants détachés à l'étranger : obligations statutaires

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00634 posée par M. Olivier Roux

    Coût de la scolarisation dans les établissements français au Burkina Faso

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01172 posée par M. Jacques Habert

    Inscription des écoles de la DEFA sur la liste d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01219 posée par M. Jacques Habert

    Réforme du système de rémunération des enseignants recrutés localement à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01220 posée par M. Jacques Habert

    Perspectives de la rentrée scolaire dans les établissements d'enseignement français en Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne