Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 14695 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en oeuvre sur Internet de sites génériques thématiques véritables points d'entrée sur l'Internet francophone

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01016 posée par M. Edouard Le Jeune

    Retraites versées par les caisses de retraites d'Etats africains de la zone franc

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21447 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Pensions de retraite versées par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone franc

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21225 posée par M. Dominique Leclerc

    Situation des retraités des caisses africaines de sécurité sociale de la zone franc

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20790 posée par M. André Maman

    Situation des retraités français de la zone franc après la dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13213 posée par M. Bernard Plasait

    Politique d'aide au développement : renforcement du rôle de la France au sein des instances multilatérales

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11805 posée par M. Paul d'Ornano

    Rémunération des coopérants enseignant à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10667 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Disparité de traitement entre les différents agents de l'Etat en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06175 posée par M. Louis Moinard

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06218 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Augmentation des droits d'écolage

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible