Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 06175 posée par M. Louis Moinard

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05474 posée par M. Serge Vinçon

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites des Français expatriés d'Afrique francophone

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05514 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05548 posée par M. Fernand Tardy

    Dévaluation du franc CFA et dépréciation des pensions de retraite

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05352 posée par M. René Marquès

    Prise en compte des retraites des Français ayant travaillé à l'étranger, et plus particulièrement au Gabon

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05378 posée par M. Paul Girod

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites des Français ayant travaillé en Afrique

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05405 posée par M. Gérard Miquel

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites des Français d'Afrique francophone

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05473 posée par M. André Maman

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites des Français expatriés en Afrique francophone

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05213 posée par M. André Boyer

    Pensions de retraite des Français expatriés en Afrique francophone

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05119 posée par M. Yves Guena

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur le pouvoir d'achat des retraités ayant travaillé en Afrique

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne