Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 0387S posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Réciprocité et respect des accords bilatéraux en Côte d'Ivoire

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07819 posée par M. André Maman

    Versement des retraites aux salariés ayant cotisé auprès de l'ancienne caisse de Djibouti

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0018G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Fonctionnement de l'hôpital général de Dakar

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01772 posée par M. Philippe Marini

    Situation des retraités français affiliés aux caisses de retraite africaines

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01016 posée par M. Edouard Le Jeune

    Retraites versées par les caisses de retraites d'Etats africains de la zone franc

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21447 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Pensions de retraite versées par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone franc

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21225 posée par M. Dominique Leclerc

    Situation des retraités des caisses africaines de sécurité sociale de la zone franc

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20790 posée par M. André Maman

    Situation des retraités français de la zone franc après la dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14532 posée par M. Adrien Gouteyron

    Dévaluation des pensions de retraite des Français ayant travaillé en Afrique francophone

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12044 posée par M. Michel Doublet

    Transfert de la gestion des retraites gabonaises à un organisme français, suite à la dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible