Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 0688G posée par Mme Nicole Bonnefoy

    COP 28

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2098G posée par Mme Martine Filleul

    Lancement de la COP26

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1959G posée par Mme Dominique Vérien

    Impact de la taxe carbone européenne sur la filière aluminium

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1905G posée par M. Joël Bigot

    Action de la France dans la lutte contre le réchauffement climatique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1094G posée par M. Guillaume Chevrollier

    Résultats de la COP25

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1029G posée par Mme Nicole Duranton

    Lutte contre la surpêche

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0730G posée par M. Robert Laufoaulu

    Sommet France-Océanie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0533G posée par M. Jean-François Husson

    Trajectoire diesel

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0483G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Rapport du GIEC

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0489G posée par Mme Lana Tetuanui

    Plainte à l'ONU sur les essais nucléaires en Polynésie française

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible