Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 09369 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Conclusions du groupe de travail sur la diffusion en langue française de l'Agence France-Presse

Réponse du ministère : Communication

12/01/1995
Pertinence
Question n° 07291 posée par M. Philippe Marini

Développement de la diffusion en langue française de l'agence France-Presse

Réponse du ministère : Communication

21/07/1994
Pertinence
Question n° 06134 posée par M. Emmanuel Hamel

Projet d'un émetteur à Djibouti

Réponse du ministère : Communication

05/05/1994
Pertinence
Question n° 06135 posée par M. Emmanuel Hamel

Programmes en ondes courtes de Radio France internationale

Réponse du ministère : Communication

05/05/1994
Pertinence
Question n° 05624 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique audiovisuelle de la France à l'étranger

Réponse du ministère : Communication

07/04/1994
Pertinence
Question n° 05006 posée par M. Philippe Marini

Mission de l'AFP concernant la défense du français

Réponse du ministère : Communication

03/03/1994
Pertinence
Question n° 03059 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Emissions en langue albanaise sur le canal exploité par RFI

Réponse du ministère : Communication

07/10/1993
Pertinence
Question n° 14613 posée par M. Olivier Roux

Priorités du Fonds d'aide à l'expansion de la presse française à l'étranger

Réponse du ministère : Communication

04/04/1991
Pertinence
Question n° 08307 posée par M. Ivan Renar

Place réservée à la francophonie dans les médias audiovisuels français

Réponse du ministère : Communication

08/02/1990
Pertinence
Question n° 08312 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conditions de nomination du président de l'Agence France-Presse

Réponse du ministère : Communication

08/02/1990
Pertinence