Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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210 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

205 questions

Question n° 32917 posée par M. Charles de Cuttoli

Anciens contractuels d'outre-mer: situation

Réponse du ministère : Coopération

21/02/1980
Pertinence
Question n° 00326 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignants à l'étranger: indices de rémunération

Réponse du ministère : Coopération

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01300 posée par M. Charles de Cuttoli

Comité technique paritaire: répartition des sièges

Réponse du ministère : Coopération

05/06/1986
Pertinence
Question n° 02288 posée par M. Charles de Cuttoli

Rémunération des coopérants

Réponse du ministère : Coopération

31/07/1986
Pertinence
Question n° 03607 posée par M. Michel Charasse

Rémunération des fonctionnaires françaises de l'éducation nationale détachées au Togo

Réponse du ministère : Coopération

27/11/1986
Pertinence
Question n° 06282 posée par M. Pierre Croze

Enseignants à Madagascar: limitation du temps de séjour

Réponse du ministère : Coopération

21/05/1987
Pertinence
Question n° 06283 posée par M. Pierre Croze

Rémunération des fonctionnaires français à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

21/05/1987
Pertinence
Question n° 06285 posée par M. Pierre Croze

Bonification d'ancienneté de service des enseignants en coopération

Réponse du ministère : Coopération

21/05/1987
Pertinence
Question n° 06478 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Information et formation des coopérants : disparition du CIFACE

Réponse du ministère : Coopération

04/06/1987
Pertinence
Question n° 00033 posée par M. Charles de Cuttoli

Incidents de Djibouti

Réponse du ministère : Coopération

26/05/1988
Pertinence