Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8743 questions

Question n° 25883 posée par M. Charles de Cuttoli

Locataires et gérants de terre au Maroc: répartition d'une indemnisation

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/04/1978
Pertinence
Question n° 02154 posée par M. Philippe Machefer

Politique coréenne de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/04/1978
Pertinence
Question n° 02155 posée par M. Serge Boucheny

Convention consulaire France République démocratique allemande

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/04/1978
Pertinence
Question n° 25919 posée par M. Francis Palmero

Sauvegarde de Venise et de l'Acropole: action de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/04/1978
Pertinence
Question n° 26036 posée par M. Robert Pontillon

Français établis hors de France: centres de vote

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/04/1978
Pertinence
Question n° 02166 posée par M. Francis Palmero

Relations France-Argentine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/04/1978
Pertinence
Question n° 26121 posée par M. Jean Lecanuet

Lutte contre la drogue : doublement de la contribution de la France au fonds des Nations-Unies

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/04/1978
Pertinence
Question n° 02182 posée par M. Charles de Cuttoli

Situation des Français au Tchad

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/04/1978
Pertinence
Question n° 02190 posée par M. Francis Palmero

Action de la France auprès des gouvernants de l'ex Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/05/1978
Pertinence
Question n° 00063 posée par M. Jean Peridier

Politique africaine de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/05/1978
Pertinence