Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 11052 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Pass culture pour les jeunes Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10048 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Extension du pass Culture aux Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07979 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Extension du « Pass culture » aux jeunes Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27175 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Instituts français du Maroc

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22787 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Annonce de la fermeture des cours de l'institut français de Valence en Espagne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22713 posée par M. Ronan Le Gleut

    Fermeture de l'institut français de Valence

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15109 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Avenir du réseau culturel français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12206 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Fonds alloués à la création d'un musée au Bénin

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06182 posée par M. Éric Bocquet

    Avenir de l'Institut français de Naplouse

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0347G posée par Mme Jacky Deromedi

    Financement de l'Alliance française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible