Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 0009C posée par Mme Bariza Khiari

    L'immigration

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01856 posée par Mme Christiane Demontès

    Avenir du Kosovo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00208 posée par M. Louis Duvernois

    Situation des Français rapatriés du Congo en juin 1997

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03245 posée par M. Emmanuel Hamel

    Coopération entre l'institut de veille sanitaire et l'institut de santé publique de Tirana (Albanie)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 29331 posée par M. Gilbert Chabroux

    Conséquences de la consultation électorale au Kosovo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25338 posée par M. Emmanuel Hamel

    Participation de la France à la relance du système éducatif du Kosovo

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20807 posée par M. Xavier de Villepin

    Image de la France au Kosovo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17250 posée par M. Xavier de Villepin

    Accords éventuels passés avec l'armée de libération du Kosovo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16979 posée par M. Alain Joyandet

    Accueil des familles réfugiées en Albanie par le comité Kosovo de Lure

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16613 posée par M. André Maman

    Information de la représentation nationale sur le conflit opposant l'OTAN à la Serbie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible