Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

Question n° 01722 posée par M. André Barroux

Politique française en Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/01/1981
Pertinence
Question n° 00497 posée par M. Jean Francou

Devenir des relations franco-américaines

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/04/1986
Pertinence
Question n° 06565 posée par M. José Balarello

Tentatives libyennes d'implantation dans le Pacifique Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/06/1987
Pertinence
Question n° 08898 posée par M. Jacques Golliet

Construction d'une unité de production d'armes chimiques par la Libye

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/03/1990
Pertinence
Question n° 10230 posée par M. Rodolphe Désiré

Renforcement de la politique de coopération avec les pays situés au Sud de la Méditerranée

Réponse du ministère : Premier ministre

07/06/1990
Pertinence
Question n° 12447 posée par M. Olivier Roux

Situation financière de l'Institut du monde arabe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/11/1990
Pertinence
Question n° 12572 posée par M. Jacques Habert

Enseignants français résidents de l'école de Tripoli (Libye) : contrat de travail et conditions de rémunération

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/11/1990
Pertinence
Question n° 15819 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Position gouvernementale face aux demandes d'adhésion à la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/06/1991
Pertinence
Question n° 20013 posée par M. Pierre Biarnès

Situation et avenir du consulat général de France à Sfax

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/02/1992
Pertinence
Question n° 11645 posée par M. Charles de Cuttoli

Transcription des jugements reconnaissant la nationalité française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/07/1995
Pertinence