Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

120 questions

  1. Question n° 02338 posée par M. Michel Chauty

    Vente d'escorteurs à l'Argentine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00329 posée par M. Michel Chauty

    Accord concernant la pollution du Rhin

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 35094 posée par M. Michel Chauty

    Anciens combattants marocains: revalorisation des pensions

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06578 posée par M. Luc Dejoie

    Adoption d'enfants roumains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0209G posée par M. Michel Chauty

    Attitude du Gouvernement face aux autorités roumaines

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10083 posée par M. François Autain

    Assassinat d'une Française au Salvador

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18223 posée par M. Jacques Habert

    Installation à Nantes de l'agence pour l'enseignement du français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01739 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Situation de la ville de Tuzla en Bosnie-Herzégovine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01753 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Respect des droits de l'homme au Tchad

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03456 posée par M. François Autain

    Nomination de hauts fonctionnaires depuis avril 1993

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible