Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 0775G posée par M. André Gattolin

    Situation financière et sociale de la Grèce

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02593 posée par M. André Gattolin

    Avenir du programme Erasmus

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0262S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation des enseignants contractuels de la MICEL en Turquie

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0136G posée par M. André Gattolin

    Tibet

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06727 posée par M. André Gattolin

    Conflit syrien, crise humanitaire et imposition du visa de transit aéroportuaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11674 posée par M. André Gattolin

    Coopération policière franco-chinoise dans le cadre du plan pour la sécurité des touristes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0244C posée par Mme Françoise Laborde

    Les accords de libre-échange

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0245C posée par M. André Gattolin

    Les accords de libre-échange

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0248C posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Les accords de libre-échange

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16561 posée par M. André Gattolin

    Moyens de la recherche française en Arctique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible