Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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329 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

269 questions

  1. Question n° 11841 posée par M. Christian Cointat

    Institut français à Bobo-Dioulasso

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11089 posée par M. Christian Cointat

    Election des conseillers consulaires : accusé de réception de documents de propagande

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10857 posée par M. Christian Cointat

    Fonctions exécutives des vice-présidents des conseils consulaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10513 posée par M. Christian Cointat

    Enseignants français des écoles bilingues américaines

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10515 posée par M. Christian Cointat

    Écoles bilingues français-anglais et programme d'échange de professeurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08851 posée par M. Christian Cointat

    Fermeture de la délégation de l'Union européenne au Vanuatu

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08881 posée par M. Christian Cointat

    Personnels enseignants au Portugal et questions fiscales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07529 posée par M. Christian Cointat

    Coopération internationale décentralisée : rémunération de certains agents

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05460 posée par M. Christian Cointat

    Convention fiscale franco-togolaise sur les retraites

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03040 posée par M. Christian Cointat

    Exclusion des membres élus de l'Assemblée des Français de l'étranger des visites ministérielles

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne