Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 01936 posée par M. Olivier Roux

Informatisation des consulats

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/07/1986
Pertinence
Question n° 01937 posée par M. Olivier Roux

Redéploiement du réseau consulaire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02768 posée par M. Olivier Roux

Lutte contre le terrorisme: contrôle des diplomates étrangers aux frontières

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/09/1986
Pertinence
Question n° 05737 posée par M. Olivier Roux

Pacifique Sud: représentation diplomatique ou consulaire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/04/1987
Pertinence
Question n° 01510 posée par M. Olivier Roux

Rémunérations des personnels de l'Etat : diminution de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/09/1988
Pertinence
Question n° 02133 posée par M. Olivier Roux

Ambassades franco-allemandes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02134 posée par M. Olivier Roux

Echange de diplomates

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/11/1988
Pertinence
Question n° 03014 posée par M. Olivier Roux

Redéfinition du rôle des ambassadeurs

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/01/1989
Pertinence
Question n° 04794 posée par M. Olivier Roux

Réouverture du consulat de France à Malaga (Espagne)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/05/1989
Pertinence
Question n° 05523 posée par M. Olivier Roux

Menace de fermeture d'ambassades et de consulats français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/07/1989
Pertinence