Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

96 questions

Question n° 16595 posée par M. Olivier Roux

Rémunération des enseignants du lycée français de Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/07/1991
Pertinence
Question n° 15858 posée par M. Olivier Roux

Sauvegarde des cimetières français en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/06/1991
Pertinence
Question n° 14612 posée par M. Olivier Roux

Absence de toute presse française en Algérie

Réponse du ministère : Culture

04/04/1991
Pertinence
Question n° 14613 posée par M. Olivier Roux

Priorités du Fonds d'aide à l'expansion de la presse française à l'étranger

Réponse du ministère : Communication

04/04/1991
Pertinence
Question n° 14208 posée par M. Olivier Roux

Fermeture du consulat de France à Fianarantsoa (Madagascar)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/03/1991
Pertinence
Question n° 14222 posée par M. Olivier Roux

Création d'écoles consulaires ou diplomatiques

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/03/1991
Pertinence
Question n° 14223 posée par M. Olivier Roux

Amélioration de la gestion et des missions du personnel diplomatique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/03/1991
Pertinence
Question n° 14224 posée par M. Olivier Roux

Evolution du réseau consulaire français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/03/1991
Pertinence
Question n° 13973 posée par M. Olivier Roux

Attitude de la France à l'égard des pays Baltes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/02/1991
Pertinence
Question n° 13673 posée par M. Olivier Roux

Ouverture d'une école maternelle francophone à Luxembourg

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/02/1991
Pertinence