Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 03389 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation de la langue française au Vietnam, au Cambodge et au Laos

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17195 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation de la francophonie au Vietnam

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 38520 posée par M. André Ferrand

    Ecole Colette : besoin d'un nouveau lycée français à Ho-Chi-Minh-Ville

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 38554 posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Ecole Colette, besoin d'un nouveau lycée français à Ho-Chi-Minh-Ville

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 38573 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Augmentation des capacités d'accueil de l'école Colette à Ho-Chi-Minh-Ville

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 38613 posée par M. Georges Gruillot

    Ecole Colette besoin d'un nouveau lycée français à Hô Chi Minh-Ville

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 38629 posée par M. Philippe Adnot

    Ecole Colette besoin d'un nouveau lycée français à Hô Chi Minh-Ville

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05167 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Construction d'une école française à Hô Chi Minh-Ville

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23326 posée par M. Richard Yung

    Situation d'un ressortissant français condamné lourdement au Viêt-Nam

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07021 posée par M. Louis Duvernois

    Lycée international d'Hô Chi Minh Ville

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne