Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 0618G posée par M. André Dulait

Hamas

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0991S posée par M. Richard Yung

Mauvaise application de la loi n° 2005-843 du 26 juillet 2005 par le ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

23/03/2006
Pertinence
Question n° 1010S posée par M. Robert del Picchia

Campagne de communication pour les élections par Internet des conseillers à l'AFE

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

30/03/2006
Pertinence
Question n° 0662G posée par M. Georges Othily

Nucléaire iranien

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0666G posée par M. André Ferrand

La Palestine et le Hamas

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 1071S posée par M. Roland Ries

Défense de la vocation européenne de Strasbourg

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

01/06/2006
Pertinence
Question n° 1087S posée par M. Gérard Delfau

Dialogue interreligieux organisé au niveau européen

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

22/06/2006
Pertinence
Question n° 1101S posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Services fournis aux Français de l'étranger par les consulats de France

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

13/07/2006
Pertinence
Question n° 0716G posée par M. Michel Houel

Affaire "Gettliffe"

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

06/10/2006
Pertinence
Question n° 0794G posée par M. Jacques Pelletier

La situation au Darfour

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

09/02/2007
Pertinence