Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

Question n° 06801 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation humanitaire au Soudan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/05/2023
Pertinence
Question n° 06282 posée par Mme Marie Mercier

Sort dramatique réservé aux femmes en Afghanistan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05831 posée par M. Yves Détraigne

Érosion des droits des femmes dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/03/2023
Pertinence
Question n° 04611 posée par M. Yves Détraigne

Soutien aux Iraniennes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/12/2022
Pertinence
Question n° 03097 posée par M. Yves Détraigne

Soutien aux Iraniennes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/10/2022
Pertinence
Question n° 02037 posée par M. Pascal Allizard

Intensification de la répression en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02195 posée par M. Guy Benarroche

Situation en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01139 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation humanitaire en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/07/2022
Pertinence
Question n° 24620 posée par M. Pierre Laurent

Sommet de l'ONU des 23 et 24 septembre 2021 sur les systèmes alimentaires

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/09/2021
Pertinence
Question n° 23819 posée par M. Yves Détraigne

Situation en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/07/2021
Pertinence