Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 0795G posée par M. Jean-François Humbert

La création d'une organisation internationale de l'environnement

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

09/02/2007
Pertinence
Question n° 11064 posée par M. Marcel Rainaud

Accès à l'eau pour tous

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/11/2009
Pertinence
Question n° 19469 posée par M. Richard Tuheiava

Implications sécuritaires du réchauffement climatique au Conseil de sécurité de l'ONU

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/07/2011
Pertinence
Question n° 21958 posée par M. Jean-Marc Pastor

Impact de l'exploitation pétrolière en pays Ogoni et dans le delta du Niger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/01/2012
Pertinence
Question n° 22449 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Dépollution du delta du Niger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/02/2012
Pertinence
Question n° 04039 posée par M. Roland Courteau

Conférence de Doha sur le climat

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/01/2013
Pertinence
Question n° 11561 posée par M. Roland Courteau

Destruction de la partie la plus dangereuse de l'arsenal chimique syrien

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

08/05/2014
Pertinence
Question n° 0515G posée par M. Jean-Yves Roux

COP 21 (Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques)

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

22/05/2015
Pertinence
Question n° 1269S posée par M. Jacques Gillot

Impact du changement climatique outremer

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

08/10/2015
Pertinence