Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 0040G posée par M. Georges Mouly

Politique en faveur du Tiers-monde

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/05/1986
Pertinence
Question n° 0062G posée par M. Christian Poncelet

Libération de nos agents retenus à Auckland (Nouvelle-Zélande)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/06/1986
Pertinence
Question n° 0079G posée par M. Roland Bernard

Mission des Etats-Unis en Somalie

Réponse du ministère : Affaires européennes

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0083G posée par M. Paul d'Ornano

Evolution de la situation en Somalie

Réponse du ministère : Affaires européennes

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Joseph Ostermann

Situation des casques bleus en Bosnie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/12/1994
Pertinence
Question n° 0003G posée par Mme Joëlle Dusseau

Création d'un tribunal pénal international permanent

Réponse du ministère : Francophonie

06/12/1996
Pertinence
Question n° 0014G posée par M. Marcel Debarge

Situation politique au Congo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/10/1997
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Xavier de Villepin

Attitude de la France dans la crise irakienne

Réponse du ministère : Affaires européennes

13/02/1998
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Claude Estier

Suites de l'accord entre l'ONU et l'Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/02/1998
Pertinence
Question n° 0058G posée par M. Henri Weber

Frappes aériennes contre l'Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/12/1998
Pertinence