Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 1269S posée par M. Jacques Gillot

    Impact du changement climatique outremer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0465S posée par M. Richard Yung

    Retrait de la France de l'Organisation des Nations unies pour le développement industriel

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0282S posée par Mme Leila Aïchi

    Référendum d'autodétermination au Sahara occidental

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0133S posée par Mme Leila Aïchi

    Maîtrise des armements : quelle relance française ?

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0898S posée par Mme Nathalie Goulet

    Retour des réfugiés et des personnes déplacées du Haut-Karabagh

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0928S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Projet de construction d'un tramway à Jérusalem

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0648S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Traçabilité des aides apportées aux pays victimes de graves catastrophes naturelles et aux pays en voie de développement

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0629S posée par M. Jean Chérioux

    Situation au Timor oriental

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0562S posée par M. James Bordas

    Suspension des procédures d'adoption d'enfants avec le Vietnam

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0449S posée par M. André Rouvière

    Politique du Gouvernement à l'égard de Chypre

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible