Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

Question n° 0119G posée par M. Michel Bécot

Situation humanitaire en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2003
Pertinence
Question n° 07955 posée par M. Gilbert Chabroux

Respect de la résolution 520 de l'ONU sur le Liban

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/06/2003
Pertinence
Question n° 0635G posée par M. David Assouline

Otages français et opérations extérieures

Réponse du Ministère chargé de la coopération

29/04/2011
Pertinence
Question n° 0185C posée par M. Aymeri de Montesquiou

La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/05/2011
Pertinence
Question n° 0190C posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

Réponse du Ministère chargé de la coopération

04/05/2011
Pertinence
Question n° 0645G posée par M. Christian Cambon

Situation dans le monde arabe et en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/05/2011
Pertinence
Question n° 19574 posée par Mme Christiane Demontès

Situation en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/07/2011
Pertinence
Question n° 0747G posée par Mme Christiane Kammermann

Rapatriement des enseignants de Syrie en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0754G posée par M. Jean-François Humbert

Syrie

Réponse du Ministère chargé de la coopération

13/01/2012
Pertinence
Question n° 0783G posée par Mme Nathalie Goulet

Conflit armé entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan

Réponse du Ministère chargé de la coopération

24/02/2012
Pertinence