Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 23541 posée par M. Rémi Cardon

Situation des ressortissants français détenus en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/07/2021
Pertinence
Question n° 21477 posée par M. André Vallini

Persécutions des chrétiens dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/03/2021
Pertinence
Question n° 07610 posée par M. Jean-Noël Guérini

Crimes contre les Yézidis

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/11/2018
Pertinence
Question n° 24564 posée par M. Cédric Perrin

Conseil de sécurité et Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

29/12/2016
Pertinence
Question n° 22731 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sort dramatique des Yézidis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/07/2016
Pertinence
Question n° 21629 posée par Mme Michelle Demessine

Adhésion de la France au texte sur « l'engagement humanitaire »

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/05/2016
Pertinence
Question n° 17822 posée par M. Pierre Charon

Implications de la nouvelle politique de la France en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

17/09/2015
Pertinence
Question n° 15806 posée par M. François Bonhomme

Position de la communauté internationale face aux persécutions des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15662 posée par M. Alain Marc

Situation des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

09/04/2015
Pertinence
Question n° 15224 posée par M. Roger Karoutchi

Situation des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/03/2015
Pertinence