Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

168 questions

  1. Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny

    Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 27113 posée par M. Philippe Machefer

    Etablissement d'un comité d'enquête en vue de découvrir le sort des disparus chypriotes grecs

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06099 posée par M. Pierre Croze

    Rôle géopolitique de l'Europe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00503 posée par M. Jacques Chaumont

    Financement des engagements de politique étrangère française

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05368 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Place de l'Union européenne à l'Organisation des Nations Unies

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05434 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Interprétation par rapport au droit international public de la notion de droit des peuples à disposer d'eux-mêmes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08158 posée par M. Xavier de Villepin

    Présence des fonctionnaires français dans les organisations internationales

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09661 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Droits de l'homme en Indonésie et au Timor oriental

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10013 posée par Mme Anne Heinis

    Droits de l'homme en Indonésie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13335 posée par M. Xavier de Villepin

    Présence française au sein d'organisations internationales

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible