Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

79 questions

Question n° 24042 posée par Mme Patricia Schillinger

Conditions de détention des prisonniers civils et politiques dans les prisons syriennes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

24/11/2016
Pertinence
Question n° 21027 posée par M. François Grosdidier

Cibles des bombardements russes en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

31/03/2016
Pertinence
Question n° 20797 posée par M. Christian Cambon

Drame humanitaire au Yémen

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

24/03/2016
Pertinence
Question n° 18203 posée par M. François Grosdidier

Cibles des bombardements russes en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

08/10/2015
Pertinence
Question n° 13065 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Persécutions des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

18/09/2014
Pertinence
Question n° 12440 posée par Mme Michelle Meunier

Enlèvements au Nigeria

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

10/07/2014
Pertinence
Question n° 11969 posée par M. Gérard Dériot

Action de la France face au groupuscule islamique Boko Haram

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/06/2014
Pertinence
Question n° 05596 posée par M. Jacques Legendre

Nécessité urgente d'une aide sécuritaire et humanitaire en faveur de la population centrafricaine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05246 posée par M. Daniel Laurent

Traité international sur le commerce des armes classiques

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/03/2013
Pertinence
Question n° 04637 posée par M. Yannick Botrel

Violation du droit international

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/02/2013
Pertinence