Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 0085G posée par M. Xavier Pintat

Volet militaire des événements du Tchad

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

08/02/2008
Pertinence
Question n° 11062 posée par M. Marcel Rainaud

Envoi de casques bleus au Mexique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/11/2009
Pertinence
Question n° 0427G posée par M. Josselin de Rohan

Conférence de Londres sur l'Afghanistan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0160C posée par M. Jacques Gautier

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 0166C posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 19890 posée par M. Thierry Repentin

Prise en compte des demandes des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

25/08/2011
Pertinence
Question n° 19989 posée par Mme Marie-France Beaufils

Reconnaissance des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

08/09/2011
Pertinence
Question n° 21667 posée par M. Louis Pinton

Lenteurs et défauts de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21707 posée par M. Jean-François Mayet

Indemnisation des victimes des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

29/12/2011
Pertinence
Question n° 22346 posée par M. Daniel Laurent

Loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français et décret modificatif

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

09/02/2012
Pertinence