Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 08730 posée par M. Xavier de Villepin

Création d'une force africaine pour la prévention et le règlement des conflits

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/11/1994
Pertinence
Question n° 13163 posée par M. Jacques Legendre

Recrudescence des affrontements ethniques au Burundi

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/1995
Pertinence
Question n° 20965 posée par M. Alain Dufaut

Inefficacité des poursuites à l'encontre des responsables des crimes de guerre commis en Bosnie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/03/1997
Pertinence
Question n° 01500 posée par M. Louis Souvet

Arrestation de criminels de guerre en ex-Yougoslavie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/07/1997
Pertinence
Question n° 05213 posée par M. Roger Besse

Réaction face à la situation en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/12/1997
Pertinence
Question n° 17248 posée par M. André Maman

Reconstruction du Kosovo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/06/1999
Pertinence
Question n° 17250 posée par M. Xavier de Villepin

Accords éventuels passés avec l'armée de libération du Kosovo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/06/1999
Pertinence
Question n° 26523 posée par M. Yvon Collin

Guerre civile au Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/07/2000
Pertinence
Question n° 29355 posée par M. André Dulait

Guerre au Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/11/2000
Pertinence
Question n° 34961 posée par M. René Trégouët

Opérations de maintien de la paix

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/09/2001
Pertinence