Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

Question n° 01418 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Situation humanitaire en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/09/2017
Pertinence
Question n° 0119S posée par M. Didier Marie

Vigilance des entreprises et droits humains

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

16/11/2017
Pertinence
Question n° 06164 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation au Soudan du sud

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

19/07/2018
Pertinence
Question n° 0491S posée par M. Gilbert Roger

Situation à Gaza

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

18/10/2018
Pertinence
Question n° 08116 posée par M. Fabien Gay

Pacte mondial pour des migrations sûres, ordonnées et régulières

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/12/2018
Pertinence
Question n° 08153 posée par M. André Vallini

Aide française à l'éducation

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/12/2018
Pertinence
Question n° 08156 posée par Mme Nassimah Dindar

Aide française à l'éducation

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/12/2018
Pertinence
Question n° 08222 posée par Mme Gisèle Jourda

Répartition géographique de l'aide française à l'éducation

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/12/2018
Pertinence
Question n° 08242 posée par M. Roland Courteau

Aide française à l'éducation

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/12/2018
Pertinence
Question n° 08256 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Répartition géographique de l'aide française à l'éducation

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/12/2018
Pertinence