Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 05368 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Place de l'Union européenne à l'Organisation des Nations Unies

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10761 posée par M. André Maman

    Journée universelle des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10795 posée par M. Claude Huriet

    Journée universelle des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11081 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Journée mondiale des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11142 posée par M. Daniel Hoeffel

    Journée universelle des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11143 posée par M. André Diligent

    Journée universelle des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11155 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Journée internationale des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 30958 posée par M. Claude Huriet

    Dépôt d'un projet de résolution de l'Union européenne concernant la Chine devant la Commission des droits de l'homme des Nations unies

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 33263 posée par M. Claude Huriet

    Conséquences de l'éviction des Etats-Unis de la commission des droits de l'homme des Nations-Unies

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07393 posée par M. Guy Penne

    Mission de l'ONU en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne