Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

106 questions

Question n° 24564 posée par M. Cédric Perrin

Conseil de sécurité et Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

29/12/2016
Pertinence
Question n° 21027 posée par M. François Grosdidier

Cibles des bombardements russes en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

31/03/2016
Pertinence
Question n° 18203 posée par M. François Grosdidier

Cibles des bombardements russes en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

08/10/2015
Pertinence
Question n° 17481 posée par Mme Nicole Duranton

Génocide et crimes contre l'humanité commis par l'organisation dite de l'État islamique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

30/07/2015
Pertinence
Question n° 07942 posée par M. Jacques Legendre

Action de la France pour mettre un terme aux violences en République centrafricaine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/08/2013
Pertinence
Question n° 01832 posée par M. Bernard Piras

Levée du blocus contre Cuba

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/09/2012
Pertinence
Question n° 00548 posée par Mme Michelle Demessine

Levée de l'embargo contre Cuba

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/07/2012
Pertinence
Question n° 21385 posée par M. Jean-Marc Pastor

Condamnations à mort et respect par l'Iran du Pacte international relatif aux droits civils et politiques

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/12/2011
Pertinence
Question n° 0645G posée par M. Christian Cambon

Situation dans le monde arabe et en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/05/2011
Pertinence
Question n° 17718 posée par M. Jean-Marc Pastor

Recommandations du rapport Goldstone

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/03/2011
Pertinence