Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 01186 posée par M. Jean Louis Masson

    Avis du comité des droits de l'homme de l'ONU émis à l'égard de la France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04065 posée par Mme Patricia Schillinger

    ONU et droits de l'homme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04316 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation humanitaire au Sri Lanka

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05017 posée par M. Bernard Piras

    Journée mondiale de lutte contre l'exploitation sexuelle

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05088 posée par M. Roland Courteau

    Interdiction absolue de la torture

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05120 posée par Mme Catherine Dumas

    Esclavage moderne et travail forcé des enfants

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06072 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation en Iran

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0227G posée par M. Christian Cambon

    Plan franco-égyptien pour la paix

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07125 posée par M. Roger Madec

    Condamnation d'homosexuels au Sénégal

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08662 posée par M. Marcel Rainaud

    Nouveaux droits de l'homme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible