Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 17142 posée par M. Louis Souvet

Mission de l'ONU au Congo

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/04/2005
Pertinence
Question n° 19361 posée par M. Bernard Piras

Représentation de Taïwan à l'ONU

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0622G posée par M. Serge Vinçon

Situation en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/02/2006
Pertinence
Question n° 21786 posée par M. Louis Souvet

Respect du protocole additionnel au traité de non-prolifération nucléaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/02/2006
Pertinence
Question n° 24484 posée par Mme Dominique Voynet

Interdiction des bombes à sous-munitions

Réponse du Ministère de la défense

21/09/2006
Pertinence
Question n° 24505 posée par M. Bernard Piras

Représentation de Taïwan à l'ONU

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/09/2006
Pertinence
Question n° 25047 posée par Mme Christiane Demontès

Catastrophe humanitaire du Darfour

Réponse du Ministère des affaires étrangères

26/10/2006
Pertinence
Question n° 26258 posée par M. André Vantomme

Crise humanitaire au Darfour

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/02/2007
Pertinence
Question n° 01186 posée par M. Jean Louis Masson

Avis du comité des droits de l'homme de l'ONU émis à l'égard de la France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

26/07/2007
Pertinence
Question n° 03128 posée par M. Christian Cointat

Loyers des personnels des services de sécurité des diplomates français au siège de l'ONU

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/01/2008
Pertinence