Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 16746 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre l'épidémie du sida

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0424S posée par Mme Éliane Assassi

    Prise en charge en France des réfugiés et demandeurs d'asile victimes de la torture dans leur pays d'origine

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07385 posée par M. Jacky Le Menn

    Ratification de la convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07847 posée par M. Marcel Rainaud

    Avant-projet de loi relatif à la réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08795 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Projet de loi "Indemnisation essais nucléaires"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09053 posée par M. Jacky Le Menn

    Ratification de la convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09141 posée par M. Jean-François Mayet

    Réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10529 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Projet de loi "Indemnisation essais nucléaires"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13082 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Santé maternelle et infantile dans les pays en développement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13716 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible