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Questions avec réponses

29 questions

1. Question n° 1269S posée par M. Jacques Gillot

   Impact du changement climatique outremer

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   08/10/2015

   Pertinence

2. Question n° 1069S posée par M. Gilbert Roger

   Situation des Chrétiens d'Orient

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   12/03/2015

   Pertinence

3. Question n° 0985S posée par M. Christian Cambon

   Réponse internationale au crime de Daesh contre la communauté yézidie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   25/12/2014

   Pertinence

4. Question n° 0770S posée par M. Luc Carvounas

   Situation du village de Kessab en Syrie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   08/05/2014

   Pertinence

5. Question n° 0465S posée par M. Richard Yung

   Retrait de la France de l'Organisation des Nations unies pour le développement industriel

   Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

   09/05/2013

   Pertinence

6. Question n° 0282S posée par Mme Leila Aïchi

   Référendum d'autodétermination au Sahara occidental

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   13/12/2012

   Pertinence

7. Question n° 0138S posée par Mme Leila Aïchi

   Trentième anniversaire de la convention de Montego Bay : quel avenir pour le droit de la mer ?

   Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

   27/09/2012

   Pertinence

8. Question n° 0133S posée par Mme Leila Aïchi

   Maîtrise des armements : quelle relance française ?

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   20/09/2012

   Pertinence

9. Question n° 0956S posée par Mme Nathalie Goulet

   Position de la France au regard de la représentation en France de la prétendue "République du Haut-Karabagh"

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   17/06/2010

   Pertinence

10. Question n° 0898S posée par Mme Nathalie Goulet

    Retour des réfugiés et des personnes déplacées du Haut-Karabagh

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    15/04/2010

    Pertinence