Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 20842 posée par M. Bernard Piras

Mise en oeuvre de la réforme OHADA des télécoms

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

15/12/2005
Pertinence
Question n° 20770 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Aides apportées par la France au développement des télécoms en Afrique

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

08/12/2005
Pertinence
Question n° 19609 posée par M. Richard Yung

Situation de la communauté Hmong au Laos

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

06/10/2005
Pertinence
Question n° 10700 posée par M. Guy Penne

Lutte contre la pandémie de SIDA en Afrique

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

29/01/2004
Pertinence
Question n° 04433 posée par M. Gilbert Chabroux

Aide aux populations victimes de la famine dans la corne de l'Afrique

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

05/12/2002
Pertinence
Question n° 01095 posée par M. Jacques Legendre

Aide de la France à la Mauritanie et au Sénégal

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

25/07/2002
Pertinence
Question n° 36906 posée par M. René Trégouët

Visite en Ouzbékistan

Réponse du ministère : Coopération

29/11/2001
Pertinence
Question n° 35331 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre le SIDA : initiative de solidarité thérapeutique hospitalière

Réponse du ministère : Coopération

27/09/2001
Pertinence
Question n° 33181 posée par M. Emmanuel Hamel

Pays en développement : rôle et place des femmes dans la vie économique et sociale

Réponse du ministère : Coopération

17/05/2001
Pertinence
Question n° 25536 posée par M. Xavier de Villepin

Rapports de la France avec les Balkans

Réponse du ministère : Coopération

25/05/2000
Pertinence