Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 25899 posée par M. Yves Détraigne

    Jeux olympiques d'hiver 2022

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24489 posée par M. Éric Bocquet

    Abolition universelle de la peine de mort

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23904 posée par M. Yves Détraigne

    Programme de vaccination infantile

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20205 posée par M. Joël Bigot

    Ratification par la France du traité sur l'interdiction des armes nucléaires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17071 posée par M. Stéphane Artano

    Extension du plateau continental autour de Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00666 posée par M. Roland Courteau

    Réduction de l'aide publique au développement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18348 posée par M. Roger Karoutchi

    Action de l'État français contre les capitaux financiers faramineux détenus par Daech

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06937 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre la sous-nutrition infantile

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19469 posée par M. Richard Tuheiava

    Implications sécuritaires du réchauffement climatique au Conseil de sécurité de l'ONU

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19157 posée par M. Richard Tuheiava

    Réinscription de la collectivité d'outre-mer de Polynésie française sur la liste des territoires non autonomes de l'ONU

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible