Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 25354 posée par M. Alain Duffourg

    Tourisme culturel et présidence française de l'Union européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24237 posée par Mme Catherine Dumas

    Devenir de la langue française notamment au sein des instances européennes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06072 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation en Iran

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21525 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Révision de la position de l'Union européenne envers la Colombie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12100 posée par M. Michel Guerry

    Suites du référendum à Chypre et perspectives d'adhésion de la Turquie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 39090 posée par M. René Trégouët

    Conseil de sécurité

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 34961 posée par M. René Trégouët

    Opérations de maintien de la paix

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 33289 posée par M. René Trégouët

    Diplomatie européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 32491 posée par M. Gilbert Chabroux

    Position de l'Union européenne sur les droits de l'homme en Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27688 posée par M. Louis de Broissia

    Redéfinition du dialogue critique entre l'Union européenne et la Chine concernant les droits de l'homme

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible