Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 24858 posée par M. Cédric Perrin

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24882 posée par M. Michel Raison

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/02/2017
Pertinence
Question n° 17476 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Protection du patrimoine culturel en cas de conflit armé

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

30/07/2015
Pertinence
Question n° 07942 posée par M. Jacques Legendre

Action de la France pour mettre un terme aux violences en République centrafricaine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/08/2013
Pertinence
Question n° 07071 posée par M. Christophe Béchu

Situation en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

27/06/2013
Pertinence
Question n° 05596 posée par M. Jacques Legendre

Nécessité urgente d'une aide sécuritaire et humanitaire en faveur de la population centrafricaine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/03/2013
Pertinence
Question n° 20020 posée par M. Jean-Paul Fournier

Visite de Paul Kagame

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/09/2011
Pertinence
Question n° 03745 posée par Mme Christiane Demontès

Situation créée au Kurdistan irakien du fait de l'attaque de l'armée turque

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/03/2008
Pertinence
Question n° 22330 posée par M. Yannick Bodin

Accord de paix entre le Tchad et le Soudan

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/03/2006
Pertinence
Question n° 15586 posée par M. Jean-Pierre Vial

Reconnaissance du génocide ukrainien

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/01/2005
Pertinence