Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 0765G posée par M. Loïc Hervé

    Envoi de troupes au sol en Ukraine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0767G posée par M. Cédric Perrin

    Guerre en Ukraine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0730G posée par M. Pierre Jean Rochette

    Industrie de la défense

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0253G posée par M. Philippe Folliot

    Déficit de matériels et de munitions chez les combattants ukrainiens

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1994G posée par M. Rachid Temal

    Crise des sous-marins

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 2000G posée par M. Pierre Laurent

    Crise des sous-marins

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1892G posée par M. Étienne Blanc

    Rapatriement des personnels civils de recrutement local afghans

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1748G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Système de combat aérien du futur

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1056G posée par M. Christian Cambon

    Décès des treize militaires au Mali

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1033G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    OTAN

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible