Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0458S posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Moyens du centre de traitement des documents sécurisés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09792 posée par M. Robert del Picchia

    Obtention de passeports à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09436 posée par M. Guy Penne

    Procédure d'établissement des passeports des Français établis à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09334 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Report de date pour les passeports " Delphine "

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08857 posée par M. Robert del Picchia

    Réception des passeports sécurisés dans les consulats

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08427 posée par M. Robert del Picchia

    Passeports sécurisés pour se rendre aux Etats-Unis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne