Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 1162G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Politique extérieure de la France

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

24/02/2017
Pertinence
Question n° 0878G posée par M. Daniel Reiner

Conférence de Paris du 3 juin sur le Proche-Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

27/05/2016
Pertinence
Question n° 0376G posée par Mme Annie David

Conflit au Proche Orient

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

18/07/2014
Pertinence
Question n° 0384G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Conflit au Proche Orient

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

18/07/2014
Pertinence
Question n° 0166G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Situation en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/05/2013
Pertinence
Question n° 0645G posée par M. Christian Cambon

Situation dans le monde arabe et en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/05/2011
Pertinence
Question n° 0587G posée par M. Jacques Gautier

Situation en Tunisie

Réponse du Ministère chargé de la coopération

21/01/2011
Pertinence
Question n° 0666G posée par M. André Ferrand

La Palestine et le Hamas

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0618G posée par M. André Dulait

Hamas

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0456G posée par M. André Ferrand

Situation au Liban

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/02/2005
Pertinence