Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 0003G posée par M. Daniel Goulet

    Processus de paix israélo-palestinien

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0046G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Election présidentielle au Gabon

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0082G posée par M. André Dulait

    Position européenne sur l'Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0117G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0119G posée par M. Michel Bécot

    Situation humanitaire en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0121G posée par Mme Anne-Marie Payet

    Situation en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0354G posée par M. Daniel Eckenspieller

    Projet de constitution européenne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0456G posée par M. André Ferrand

    Situation au Liban

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0466G posée par Mme Christiane Kammermann

    Situation au Liban

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0468G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible